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Droit de propriété intellectuelle, de représentation, de copie, et de reproduction

Conditions générales d'utilisation - Licence d'exploitation

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Sommaire

- Conditions générales d'utilisation
- Licence d'exploitation
- Droit de propriété intellectuelle
- Droit de représentation, de copie, et de reproduction
- Vie privée, secret des Messages Personnels et courriels.



A1 - Conditions générales d'utilisation.
La Communauté des Aliciens (forum-alice.info), souhaite une diffusion la plus large possible des informations écrites par ses rédacteurs et ses membres. Cependant, elle ne pourrait tolérer le non-respect des règles et les décisions souveraines de modération de son administrateur, ses VIP et ses modérateurs.
L'entraide, la critique constructive, le débat doivent être l'état d'esprit de tous les membres inscrits, mais pas d'attittude hostile, de diffamation, de dénigrement, de calomnie, en particulier envers son staff.
Les partenariats, les échanges de bannières représentent les liens les plus usuels de respect et de courtoisie entre sites WEB et forums permettant de régler les droits exposés ci-dessous.
Le site est exclusivement consacré à l'entraide, et est composé de bénévoles.
Le forum est indépendant des sociétés Iliad, Alice et Free.
Il entretien des liens avec ces sociétés dans un soucis d'efficacité dans l'entraide qu'il apporte à ses membres.


A2 – Licence d'exploitation.
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Cette licence donne à l’utilisateur un droit d’usage privé sur le contenu du site, comprenant le droit de reproduire sur écran monoposte, et de sauvegarder en un exemplaire.
Toute rediffusion destinée à une mise en réseau ou une reprise dans une publication WEB ou forum ou une communication par tout autre mode, est soumise aux conditions spécifiques de droits de copie, et de reproduction ci-dessous. De manière générale, la reprise de tous contenus, totale ou partielle, nécessite une autorisation au préalable et expresse (les échanges de bannières présument implicetement de cette autorisation ; en cas de besoin, des accords de partenariat formalisent ces échanges).


A3 - Droit de propriété intellectuelle.

A4 - Droit de représentation et reproduction.

A5 - Vie privée, secret des Messages Personnels et courriels.




rédaction, publication : La Communauté des Aliciens (forum-alice.info)
administration : La Communauté des Aliciens (forum-alice.info)




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